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Code SH (HS) : tables de billard

Les produits décrits comme « tables de billard » sont généralement classés dans la position 9504 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9504Video game consoles and machines, articles for funfair, table or parlour games, including pintables, billiards, special tables for casino games and automatic bowling alley equipment

Sous-position habituelle

Autres sous-positions de la position 9504

  • Games; operated by coins, banknotes, bank cards, tokens or by other means of payment, other than billiard articles and accesssories, and automatic bowling alley equipment
  • Games; playing cards
  • Games; video game consoles and machines, other than those of subheading 9504.30
  • Games; articles for funfair, table or parlour games, including pintables, special tables for casino games, automatic bowling alley equipment, n.e.c. in heading 9504

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

  1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
  2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 95, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
  3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
  4. Conservez une trace des caractéristiques du produit et de votre raisonnement, par exemple dans une fiche de classement SH (HS) gratuite : Fiche de classement SH (HS) →

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 95

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « tables de billard » ?

Les produits décrits comme « tables de billard » sont généralement classés dans la position 9504 du SH, sous-position 9504.20. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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