Code SH (HS) : boîtes en carton

Les produits décrits comme « boîtes en carton » sont généralement classés dans la position 4819 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4819Cartons, boxes, cases, bags and the like, of paper, paperboard, cellulose wadding or fibres; box files, letter trays and the like, of paper or paperboard, of a kind used in offices, shops or the like

Sous-position habituelle

Paper and paperboard; cartons, boxes and cases, of corrugated paper or paperboardAjouter à la facture →

Autres sous-positions de la position 4819

Paper and paperboard; folding cartons, boxes and cases, of non-corrugated paper or paperboard
Paper and paperboard; sacks and bags of paper, paperboard, cellulose wadding or fibres, having a base of a width of 40cm or more
Paper and paperboard; sacks and bags, including cones, of paper, paperboard, cellulose wadding or fibres, having a base width less than 40cm
Paper and paperboard; packing containers, including record sleeves, of paper, paperboard, cellulose wadding or fibres, n.e.c. in heading no. 4819
Paper and paperboard; box files, letter trays, storage boxes and similar articles, used in offices, shops or the like of paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 48, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Conservez une trace des caractéristiques du produit et de votre raisonnement, par exemple dans une fiche de classement SH (HS) gratuite : Fiche de classement SH (HS) →

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 48

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « boîtes en carton » ?

Les produits décrits comme « boîtes en carton » sont généralement classés dans la position 4819 du SH, sous-position 4819.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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