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Code SH (HS) : bas de contention

Les produits décrits comme « bas de contention » sont généralement classés dans la position 6115 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 6115Hosiery; panty hose, tights, stockings, socks and other hosiery, including graduated compression hosiery (for example, stockings for varicose veins) and footwear without applied soles, knitted or crocheted

Sous-position habituelle

Autres sous-positions de la position 6115

  • Hosiery; panty hose and tights (other than graduated compression hosiery), of synthetic fibres, measuring per single yarn less than 67 decitex, knitted or crocheted
  • Hosiery; panty hose and tights (other than graduated compression hosiery), of synthetic fibres, measuring per single yarn 67 decitex or more, knitted or crocheted
  • Hosiery; panty hose and tights (other than graduated compression hosiery), of textile materials (other than synthetic fibres), knitted or crocheted
  • Hosiery; women's, full-length or knee-length (other than graduated compression hosiery), measuring per single yarn less than 67 decitex, knitted or crocheted
  • Hosiery and footwear; without applied soles, of wool or fine animal hair, knitted or crocheted (excluding graduated compression hosiery, panty hose, tights, women's full or knee-length hosiery measuring per single yarn less than 67 decitex)
  • Hosiery and footwear; without applied soles, of cotton, knitted or crocheted (excluding graduated compression hosiery, panty hose, tights, full or knee-length hosiery measuring per single yarn less than 67 decitex)
  • Hosiery and footwear; without applied soles, of synthetic fibres, knitted or crocheted (excluding graduated compression hosiery, panty hose, tights, full or knee-length hosiery measuring per single yarn less than 67 decitex)
  • Hosiery and footwear; without applied soles, of textile materials n.e.c. in item no. 6115.9, knitted or crocheted (excluding graduated compression hosiery, panty hose, tights, full or knee-length hosiery measuring per single yarn less than 67 decitex)

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

  1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
  2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 61, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
  3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
  4. Conservez une trace des caractéristiques du produit et de votre raisonnement, par exemple dans une fiche de classement SH (HS) gratuite : Fiche de classement SH (HS) →

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 61

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « bas de contention » ?

Les produits décrits comme « bas de contention » sont généralement classés dans la position 6115 du SH, sous-position 6115.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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