Code SH (HS) : céréales pour petit-déjeuner

Les produits décrits comme « céréales pour petit-déjeuner » sont généralement classés dans la position 1904 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 1904Prepared foods obtained by swelling or roasting cereals or cereal products (e.g. corn flakes); cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (not flour and meal), pre-cooked or otherwise prepared, n.e.c.

Sous-positions de la position 1904

Food preparations; obtained by the swelling or roasting of cereals or cereal products
Food preparations; obtained from unroasted cereal flakes or from mixtures of unroasted cereal flakes and roasted cereal flakes or swelled cereals
Prepared foods obtained by the swelling or roasting of cereals or cereal products (e.g. corn flakes); cereals, not maize (corn), in grain form or in the form of flakes or other worked grains, from bulgur wheat
Food preparations; cereal or cereal products (excluding maize), in grain form, pre-cooked or otherwise prepared

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 19, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Conservez une trace des caractéristiques du produit et de votre raisonnement, par exemple dans une fiche de classement SH (HS) gratuite : Fiche de classement SH (HS) →

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 19

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « céréales pour petit-déjeuner » ?

Les produits décrits comme « céréales pour petit-déjeuner » sont généralement classés dans la position 1904 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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