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Code SH (HS) : crevettes surgelées

Les produits décrits comme « crevettes surgelées » sont généralement classés dans la position 0306 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 0306Crustaceans; in shell or not, live, fresh, chilled, frozen, dried, salted or in brine; smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, steamed or boiled, whether or not chilled, frozen, dried, salted or in brine

Sous-position habituelle

Autres sous-positions de la position 0306

  • Crustaceans; frozen, rock lobsters and other sea crawfish (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), in shell or not, smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, cooked by steaming or by boiling in water
  • Crustaceans; frozen, lobsters (Homarus spp.), in shell or not, smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, cooked by steaming or by boiling in water
  • Crustaceans; frozen, crabs, in shell or not, smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, cooked by steaming or by boiling in water
  • Crustaceans; frozen, Norway lobsters (Nephrops norvegicus), in shell or not, smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, cooked by steaming or by boiling in water
  • Crustaceans; frozen, cold-water shrimps and prawns (Pandalus spp., Crangon crangon), in shell or not, smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, cooked by steaming or by boiling in water
  • Crustaceans; frozen, n.e.c. in item no. 0306.1, in shell or not, smoked, cooked or not before or during smoking; in shell, cooked by steaming or by boiling in water
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, rock lobsters and other sea crawfish (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), in shell or not
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, lobsters (Homarus spp.), whether in shell or not
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, crabs, whether in shell or not
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, Norway lobsters (Nephrops norvegicus), in shell or not
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, cold-water shrimps and prawns (Pandalus spp., Crangon crangon), in shell or not
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, shrimps and prawns excluding cold-water varieties, in shell or not
  • Crustaceans; live, fresh or chilled, n.e.c. in item no. 0306.3, in shell or not
  • Crustaceans; rock lobsters and other sea crawfish (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), smoked, cooked or not, whether in shell or not, whether or not cooked before or during smoking
  • Crustaceans; lobsters (Homarus spp.), smoked, cooked or not, whether in shell or not, whether or not cooked before or during smoking
  • Crustaceans; crabs, smoked, cooked or not, whether in shell or not, whether or not cooked before or during smoking
  • Crustaceans; Norway lobsters (Nephrops norvegicus), smoked, cooked or not, whether in shell or not, whether or not cooked before or during smoking
  • Crustaceans; shrimps and prawns, smoked, cooked or not, whether in shell or not, whether or not cooked before or during smoking
  • Crustaceans; smoked, whole, cooked or not, n.e.c. in item no. 0306.9, in shell or not

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

  1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
  2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 03, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
  3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
  4. Conservez une trace des caractéristiques du produit et de votre raisonnement, par exemple dans une fiche de classement SH (HS) gratuite : Fiche de classement SH (HS) →

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 03

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « crevettes surgelées » ?

Les produits décrits comme « crevettes surgelées » sont généralement classés dans la position 0306 du SH, sous-position 0306.17. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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