CPT: Port payé jusqu'à (Incoterms® 2020)
CPT (Port payé jusqu'à) signifie que le vendeur paie le fret jusqu'à la destination convenue, mais que les risques passent à l'acheteur bien plus tôt, lors de la remise de la marchandise au premier transporteur dans le pays du vendeur.
En bref
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Comment l'écrire
CPT + le lieu de destination convenu + Incoterms 2020, par exemple : CPT Lagos Incoterms 2020. Il est prudent de préciser aussi où a lieu la livraison, par exemple « delivery at Incheon Airport ».
Ce que fait le vendeur
- Dédouane la marchandise à l'export.
- Conclut et paie le contrat de transport jusqu'à la destination convenue.
- Remet la marchandise au premier transporteur : c'est à ce moment qu'ont lieu la livraison et le transfert des risques.
- Remet à l'acheteur le document de transport habituel et l'avise que la marchandise est en route.
Ce que fait l'acheteur
- Supporte les risques dès la remise au premier transporteur.
- Assure la marchandise pendant le transport s'il souhaite une couverture ; ce n'est pas obligatoire.
- Paie le déchargement à destination, sauf si le contrat de transport du vendeur l'inclut.
- Dédouane la marchandise à l'import et paie les droits et taxes.
Quand l'utiliser
CPT convient aux conteneurs, au fret aérien et au transport multimodal lorsque le vendeur obtient de bons taux de fret mais ne veut pas supporter les risques du transport. C'est l'équivalent tous modes de CFR.
Erreurs fréquentes
- L'acheteur qui croit que le vendeur supporte les risques jusqu'à l'arrivée. Le vendeur paie le fret, mais c'est l'acheteur qui supporte les risques pendant le transport et qui devrait s'assurer.
- N'indiquer que la destination. Comme les risques passent au départ, convenez précisément de l'endroit où la marchandise est remise.
- Se disputer ensuite sur les frais à destination. Les frais couverts par le contrat de transport du vendeur restent à la charge du vendeur.
CPT ou CIP
Les deux règles sont identiques, sauf qu'en CIP le vendeur doit en plus souscrire une assurance au profit de l'acheteur, avec une couverture tous risques ICC (A). Choisissez CIP quand l'acheteur attend une marchandise assurée, ou quand un crédit documentaire exige un document d'assurance.
Obligations du vendeur et de l'acheteur, article par article (A1–A10 / B1–B10)
Les Incoterms 2020 donnent à chaque partie dix articles qui se répondent. Les voici en langage courant ; c'est le texte de l'ICC et votre contrat qui font foi.
| Vendeur (A) | Acheteur (B) | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Paie le prix conformément au contrat. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Livre en remettant la marchandise au transporteur avec lequel le vendeur a contracté, au point convenu du lieu de livraison, ou se procure une marchandise ainsi livrée. | Prend livraison lorsque la marchandise est remise au premier transporteur, et la reçoit du transporteur au lieu de destination convenu. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à la remise de la marchandise au premier transporteur, même s'il paie le fret jusqu'à destination. | Supporte tous les risques à partir de cette remise ; une perte en cours de transport est donc aux risques de l'acheteur. |
| A4/B4 Transport | Conclut ou se procure le transport aux conditions usuelles, par un itinéraire usuel et de la manière habituelle, du lieu de livraison jusqu'au lieu de destination convenu ; respecte les exigences de sûreté liées au transport. | Aucune obligation envers le vendeur. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu de souscrire une assurance. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour souscrire une assurance. | N'est pas tenu de souscrire une assurance. L'acheteur supporte les risques dès la livraison ; il souscrit donc généralement lui-même une assurance marchandises. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Si c'est l'usage ou sur demande, fournit à ses frais le document de transport usuel pour le transport convenu. Lorsque c'est convenu ou d'usage, il doit permettre à l'acheteur de réclamer la marchandise à destination et de la vendre en cours de route ; un document négociable en plusieurs originaux est remis à l'acheteur en jeu complet. | Accepte le document de transport s'il est conforme au contrat. |
| A7/B7 Dédouanement export et import | Accomplit et paie le dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement en transit et à l'import. | Accomplit et paie les formalités de transit et d'import. |
| A8/B8 Vérification, emballage, marquage | Paie les vérifications (qualité, mesurage, pesage, comptage) nécessaires pour livrer, et emballe et marque la marchandise pour le transport, sauf si, dans ce secteur, la marchandise est habituellement expédiée non emballée ou si les parties ont convenu d'un emballage particulier. | Aucune obligation envers le vendeur. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, le fret et les autres frais du contrat de transport, y compris le chargement, tous frais de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. | Paie tous les frais à partir de la livraison, sauf ceux que le contrat de transport met à la charge du vendeur, les frais de déchargement et de transit sauf si le contrat de transport du vendeur les couvre, ainsi que les droits et taxes à l'import. |
| A10/B10 Avis | Avise l'acheteur que la marchandise a été livrée, et lui donne tout avis dont il a besoin pour la réceptionner. | S'il a le droit de décider du moment de l'expédition ou du point de réception à destination, donne au vendeur un avis suffisant. |
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Les 11 règles Incoterms 2020
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Que signifie CPT ?
CPT signifie Port payé jusqu'à, l'une des 11 règles Incoterms® 2020. Transport: Tous modes. Livraison et transfert des risques à l'acheteur: Remise au premier transporteur dans le pays d'expédition. Transport principal payé par: Vendeur. Assurance: Non obligatoire. Dédouanement export: Vendeur. Dédouanement import et droits: Acheteur.
Où les risques sont-ils transférés en CPT ?
Lorsque le vendeur remet la marchandise au premier transporteur dans le pays d'expédition, et non à la destination indiquée dans la règle.
CPT inclut-il l'assurance ?
Non. En CPT, aucune des parties n'est tenue de s'assurer. Comme l'acheteur supporte les risques pendant le transport, c'est généralement lui qui souscrit une couverture.
Qui paie les THC en CPT ?
Le vendeur paie le transport jusqu'à la destination, mais selon les articles A9/B9 des Incoterms 2020, il ne paie le déchargement à destination que s'il était à sa charge au titre de son contrat de transport. Les transporteurs et les terminaux facturent souvent les THC à destination au destinataire ; précisez donc dans le devis et le contrat qui paie les THC à l'origine et à destination.
Autres outils gratuits
Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥
Vous préférez sans publicité ? Pro retire toutes les publicités · 1 USD/mois