FOB: Franco à bord (Incoterms® 2020)
FOB (Franco à bord) signifie que le vendeur dédouane la marchandise à l'export et la charge à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu. Les risques passent à l'acheteur une fois la marchandise à bord, et l'acheteur paie le fret maritime.
En bref
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Comment l'écrire
FOB + le port d'embarquement convenu + Incoterms 2020, par exemple : FOB Busan Incoterms 2020.
Ce que fait le vendeur
- Dédouane la marchandise à l'export.
- Livre la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au port convenu, dans le délai convenu.
- Paie les frais et supporte les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord.
- Fournit la preuve de livraison, généralement un connaissement attestant la mise à bord.
Ce que fait l'acheteur
- Réserve le navire et paie le fret maritime.
- Supporte les risques dès que la marchandise est à bord et s'assure s'il le souhaite.
- Paie les frais à destination et le déchargement.
- Dédouane la marchandise à l'import et paie les droits et taxes.
Quand l'utiliser
FOB est prévu pour le transport maritime et fluvial où la marchandise est chargée directement à bord, comme le vrac et les marchandises conventionnelles. Il est aussi très utilisé pour les conteneurs, mais l'ICC recommande FCA pour les envois en conteneur.
Erreurs fréquentes
- Utiliser FOB pour des conteneurs sans tenir compte de l'intervalle entre la remise du conteneur au terminal et son chargement à bord.
- Le confondre avec les termes du commerce intérieur américain « FOB destination » ou « FOB shipping point », qui ne sont pas des Incoterms.
- Oublier l'édition et le port, par exemple en écrivant seulement « FOB » sur la facture.
FOB ou CIF
Dans les deux cas, les risques passent lorsque la marchandise est à bord au port d'embarquement. En FOB, l'acheteur paie le fret maritime et l'assurance ; en CIF, le vendeur paie le fret jusqu'au port de destination et une assurance minimale.
Obligations du vendeur et de l'acheteur, article par article (A1–A10 / B1–B10)
Les Incoterms 2020 donnent à chaque partie dix articles qui se répondent. Les voici en langage courant ; c'est le texte de l'ICC et votre contrat qui font foi.
| Vendeur (A) | Acheteur (B) | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Paie le prix conformément au contrat. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Livre en plaçant la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au point de chargement indiqué par l'acheteur au port d'embarquement convenu, ou se procure une marchandise ainsi livrée ; si aucun point n'est indiqué, le vendeur peut en choisir un. | Prend livraison une fois la marchandise à bord. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord du navire. | Supporte tous les risques à partir de ce moment, et plus tôt si son navire n'arrive pas ou ne prend pas la marchandise, si le navire clôt la réception de la cargaison de manière anticipée ou s'il ne donne pas d'avis, dès lors que la marchandise est identifiée. |
| A4/B4 Transport | N'est pas tenu de conclure le contrat de transport ; si les parties en sont convenues, le vendeur le conclut aux conditions usuelles, aux risques et aux frais de l'acheteur. Respecte les exigences de sûreté liées au transport jusqu'à la livraison. | Conclut, à ses propres frais, le contrat de transport maritime à partir du port d'embarquement convenu. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu de souscrire une assurance. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour souscrire une assurance. | N'est pas tenu de souscrire une assurance. L'acheteur supporte les risques dès la livraison ; il souscrit donc généralement lui-même une assurance marchandises. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Fournit, à ses frais, la preuve usuelle que la marchandise est à bord et aide l'acheteur à obtenir un document de transport. | Accepte la preuve de livraison. |
| A7/B7 Dédouanement export et import | Accomplit et paie le dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement en transit et à l'import. | Accomplit et paie les formalités de transit et d'import. |
| A8/B8 Vérification, emballage, marquage | Paie les vérifications (qualité, mesurage, pesage, comptage) nécessaires pour livrer, et emballe et marque la marchandise pour le transport, sauf si, dans ce secteur, la marchandise est habituellement expédiée non emballée ou si les parties ont convenu d'un emballage particulier. | Aucune obligation envers le vendeur. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, y compris le chargement, la preuve de livraison et le dédouanement export. | Paie tous les frais à partir de la livraison, le fret maritime, les droits de transit et d'import, les frais exposés par le vendeur pour l'aider, et les frais supplémentaires causés par son navire ou par son propre défaut d'avis. |
| A10/B10 Avis | Donne à l'acheteur un avis suffisant que la marchandise a été livrée, ou que le navire ne l'a pas prise en charge à temps. | Donne au vendeur un avis suffisant du nom du navire, du point de chargement, de la date de livraison dans le délai convenu et de toute exigence de sûreté liée au transport. |
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Les 11 règles Incoterms 2020
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Questions fréquentes
Que signifie FOB ?
FOB signifie Franco à bord, l'une des 11 règles Incoterms® 2020. Transport: Maritime et fluvial. Livraison et transfert des risques à l'acheteur: À bord du navire au port d'embarquement. Transport principal payé par: Acheteur. Assurance: Non obligatoire. Dédouanement export: Vendeur. Dédouanement import et droits: Acheteur.
FOB inclut-il le fret ?
Non. En FOB, l'acheteur réserve et paie le fret maritime. Le prix du vendeur couvre la marchandise livrée à bord au port d'embarquement.
FOB convient-il aux envois en conteneur ?
Il est couramment utilisé, mais l'ICC recommande FCA pour les conteneurs. En FCA, les risques passent lorsque le conteneur est remis au terminal, ce qui correspond à ce qui se passe réellement.
Qui paie les THC en FOB ?
Le vendeur paie les frais jusqu'à ce que la marchandise soit chargée à bord au port d'embarquement, et l'acheteur paie les frais ensuite, y compris les frais de manutention au terminal (THC) à destination. Les terminaux facturent les frais à l'origine de manière différente ; précisez donc dans le devis et le contrat qui paie les THC à l'origine et à destination.
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