EXW: À l'usine (Incoterms® 2020)
EXW (À l'usine) signifie que le vendeur livre en mettant la marchandise à la disposition de l'acheteur dans ses propres locaux ou en un autre lieu convenu, sans la charger sur un véhicule preneur et sans l'avoir dédouanée à l'export. L'acheteur se charge de tout le reste, à commencer par le chargement.
En bref
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Comment l'écrire
EXW + l'adresse exacte d'enlèvement + Incoterms 2020, par exemple : EXW Seller's warehouse, 12 Harbour Road, Incheon, Korea Incoterms 2020.
Ce que fait le vendeur
- Emballe la marchandise pour le transport et la marque.
- La met à disposition au lieu convenu à la date convenue, sans la charger sur le véhicule d'enlèvement.
- Indique à l'acheteur quand et où la marchandise peut être enlevée.
- Aide l'acheteur, à sa demande et à ses frais, en lui fournissant les informations dont il a besoin pour l'export et l'import.
Ce que fait l'acheteur
- Charge la marchandise, ou paie l'aide du vendeur pour le chargement, à ses propres risques.
- Se charge du dédouanement export dans le pays du vendeur et paie les éventuels droits à l'exportation.
- Réserve et paie l'ensemble du transport et, s'il le souhaite, une assurance.
- Dédouane la marchandise à l'import et paie les droits et taxes.
Quand l'utiliser
EXW convient aux ventes intérieures, ou aux acheteurs qui disposent de leur propre transitaire et de leur propre commissionnaire en douane dans le pays du vendeur. Pour la plupart des ventes internationales, FCA est le choix le plus sûr, car c'est alors le vendeur qui dédouane à l'export, ce qu'un acheteur étranger ne peut souvent pas faire.
Erreurs fréquentes
- Utiliser EXW alors que l'acheteur ne peut pas agir comme exportateur dans le pays du vendeur. L'exportation est alors déclarée au mauvais nom, et le vendeur peut avoir du mal à prouver l'exportation pour la TVA.
- Supposer que le vendeur chargera le camion. En EXW, il n'y est pas tenu ; s'il charge, il le fait aux risques de l'acheteur, sauf disposition contraire du contrat.
- Écrire simplement « EXW Korea » au lieu d'une adresse précise.
EXW ou FCA
En FCA dans les locaux du vendeur, le vendeur charge aussi la marchandise sur le camion de l'acheteur et la dédouane à l'export. Cette petite différence supprime les deux principaux problèmes d'EXW, et c'est pourquoi l'ICC oriente les opérateurs du commerce international vers FCA.
Obligations du vendeur et de l'acheteur, article par article (A1–A10 / B1–B10)
Les Incoterms 2020 donnent à chaque partie dix articles qui se répondent. Les voici en langage courant ; c'est le texte de l'ICC et votre contrat qui font foi.
| Vendeur (A) | Acheteur (B) | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Paie le prix conformément au contrat. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Met la marchandise à la disposition de l'acheteur au point convenu, le cas échéant, au lieu convenu, sans la charger sur un véhicule d'enlèvement, à la date convenue ou dans le délai convenu. | Prend livraison lorsque la marchandise a été mise à disposition et que le vendeur a donné avis. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques de perte ou de dommage jusqu'à ce que la marchandise soit mise à disposition. | Supporte tous les risques à partir de ce moment, et dès la date convenue s'il omet de donner un avis nécessaire, dès lors que la marchandise est clairement identifiée comme étant la marchandise du contrat. |
| A4/B4 Transport | N'a aucune obligation d'organiser le transport. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour l'organiser, y compris les exigences de sûreté. | Conclut ou organise, à ses propres frais, le transport à partir du lieu convenu. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu de souscrire une assurance. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour souscrire une assurance. | N'est pas tenu de souscrire une assurance. L'acheteur supporte les risques dès la livraison ; il souscrit donc généralement lui-même une assurance marchandises. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Aucune obligation envers l'acheteur. | Fournit au vendeur une preuve appropriée de la prise de livraison. |
| A7/B7 Dédouanement export et import | Aucune obligation de dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement à l'export, en transit et à l'import. | Accomplit et paie toutes les formalités d'export, de transit et d'import, y compris les licences, les autorisations de sûreté et les inspections avant expédition. |
| A8/B8 Vérification, emballage, marquage | Paie les vérifications (qualité, mesurage, pesage, comptage) nécessaires pour livrer, et emballe et marque la marchandise pour le transport, sauf si, dans ce secteur, la marchandise est habituellement expédiée non emballée ou si les parties ont convenu d'un emballage particulier. | Aucune obligation envers le vendeur. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit mise à disposition, sauf ceux que paie l'acheteur. | Paie tous les frais à partir de la livraison, y compris le chargement, les formalités et droits d'export et d'import, les frais exposés par le vendeur pour l'aider, et les frais supplémentaires s'il ne prend pas livraison ou ne donne pas d'avis. |
| A10/B10 Avis | Donne à l'acheteur tout avis dont il a besoin pour prendre livraison. | S'il a le droit de choisir le moment ou le point d'enlèvement, donne au vendeur un avis suffisant. |
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Les 11 règles Incoterms 2020
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Questions fréquentes
Que signifie EXW ?
EXW signifie À l'usine, l'une des 11 règles Incoterms® 2020. Transport: Tous modes. Livraison et transfert des risques à l'acheteur: Dans les locaux du vendeur, marchandise mise à disposition, non chargée. Transport principal payé par: Acheteur. Assurance: Non obligatoire. Dédouanement export: Acheteur. Dédouanement import et droits: Acheteur.
Que comprend un prix EXW ?
Uniquement la marchandise, emballée et prête à être enlevée au lieu convenu. Le chargement, le dédouanement à l'export, le fret, l'assurance, le dédouanement à l'import, les droits et les taxes sont des coûts supplémentaires pour l'acheteur ; il faut donc les ajouter avant de comparer un prix EXW avec un devis FCA ou FOB.
Qui paie le chargement en EXW ?
L'acheteur. Le vendeur n'est pas tenu de charger. Si le personnel du vendeur charge le camion, le risque de dommages pendant le chargement reste à l'acheteur, sauf disposition contraire du contrat.
Le vendeur fait-il le dédouanement export en EXW ?
Non. En EXW, le dédouanement export incombe à l'acheteur. Le vendeur doit seulement fournir les informations et documents que l'acheteur lui demande, aux frais de ce dernier.
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